Rapport d’activité 2024 – Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) Enfance Jeunesse

Convention de mise à disposition du SIVU

Rapport annuel 2024 des représentants au conseil d’administration de GAMA aux organes délibérants de leur collectivité

Modification du règlement intérieur de l’école municipale des sports 2025-2026

Convention de prestation de service entre la commune de L’ISLE D’ESPAGNAC et l’association tennis club dans le cadre de l’école municipale des sports

Convention de prestation de service entre la commune de L’ISLE D’ESPAGNAC et l’association du GrandAngoulême Athlétisme (g2a) dans le cadre de l’école municipale des sports

Convention de prestation de service entre la commune de L’ISLE D’ESPAGNAC et l’association Union Ruelle Mornac handball (URMHB) dans le cadre de l’école municipale des sports

Convention de prestation de service entre la commune de L’ISLE D’ESPAGNAC et le club Judo Angoulême dans le cadre de l’école municipale des sports

Convention de prestation de service entre la commune de L’ISLE D’ESPAGNAC et le comité départemental de cyclisme dans le cadre de l’école municipale des sports

Convention de prestation de service entre la commune de L’ISLE D’ESPAGNAC et la Fédération de Pêche de Charente et de protection du milieu aquatique dans le cadre de l’école municipale des sports

Mise en œuvre du règlement de formation du personnel communal à compter du 1er septembre 2025

Modification du règlement du temps de travail du personnel communal à compter du 1er juillet 2025

Modification du tableau des emplois

Convention de service soutiens à la gestion des R.H. « CDGRH+ »

Éclairage public : remplacement de 3 lanternes vétustes – Convention pour le versement d’un fonds de concours au SDEG 16

Éclairage public : remplacement de lanternes vétustes – Convention pour le versement d’un fonds de concours au SDEG 16

Adhésion au CAUE pour l’année 2025

Demande de subvention auprès de la Caisse Nationale d’Allocations Familiales pour l’acquisition de matériel informatique et de mobilier pour les accueils périscolaires

Avenant n°1 au bail professionnel du local sis 195 avenue de la République entre la Société Civile de Moyens (SCM) du cabinet de la Maison d’Ardoise, le pôle de santé Spaniacien du cabinet de la Maison d’Ardoise et la ville de L’ISLE D’ESPAGNAC

Acquisition à l’euro symbolique par la commune de L’ISLE D’ESPAGNAC des parcelles cadastrées section AX n° 520 et 521 situées «chemin de Lunesse»

Abroge et remplace la délibération 2025-05-19 du 12 mai 2025 – Pass’Accession – Aide à l’acquisition de la résidence principale

Convention de réalisation tripartite entre la commune de L’ISLE D’ESPAGNAC, la communauté d’agglomération du GrandAngoulême et l’établissement public foncier de nouvelle-aquitaine pour la requalification d’une habitation vacante en centre-bourg

Mise à jour du plan communal de sauvegarde

Convention de mise à disposition du stade municipal et du City stade entre le Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Charente (SDIS) et la commune de L’ISLE D’ESPAGNAC

Vente de bois de chauffage – fixation du prix

Demande de subvention « Aide aux Maires bâtisseurs » auprès de la Direction Départementale des Territoires dans le cadre du Fonds Vert