L-Isle-d-Espagnac-logo

Conseil municipal

L-Isle-d-Espagnac-image-en-avant-conseil-municipal

Partager cet article

Revivez en direct le Conseil Municipal du lundi 14 novembre 2022 à 18h30.

CONSEIL EN DIRECT

De votre téléphone, de votre tablette ou de votre ordinateur, il vous suffit de cliquer sur le lien suivant pour suivre le conseil :

Suivre le conseil en direct

Suivre le conseil municipal en replay  (à partir du mardi)

ORDRE DU JOUR 

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 10 octobre 2022
  • Décision du Maire prise par délégation du Conseil municipal 166/2022/003
  1. Désignation d’un membre au Comité consultatif environnement bois des Mérigots suite à démission
  2. Modification du tableau des emplois permanents – création de postes suite à promotion interne à compter du 1er janvier 2023
  3. Modification du tableau des emplois permanents – création d’un poste de chef de service de police municipale par promotion interne suite à un acte de bravoure à compter du 1er décembre 2022
  4. Régime indemnitaire – Modification de l’Indemnité d’Administration et de Technicité (IAT) à compter du 1er décembre 2022
  5. Indemnité spéciale mensuelle de Fonction des chefs de service de Police municipale à compter du 1er décembre 2022
  6. Augmentation du temps de travail d’un emploi de rédacteur passant de temps non complet à temps complet à compter du 1erfévrier 2023
  7. Renouvellement d’une ligne de trésorerie
  8. Décision modificative N°2
  9. Mécénat pour la restauration de la grille des Mérigots et la construction des piliers la soutenant
  10. Adhésion au service d’aide à la gestion des archives auprès du Centre de Gestion de la FPT de la Charente
  11. Permis de louer – Convention de délégation de la compétence liée à la mise en œuvre et au suivi du dispositif d’autorisation préalable de mise en location dite « Permise de louer » entre la Communauté d’Agglomération du GrandAngoulême et la commune de l’Isle d’Espagnac
  12. Convention de partenariat à titre gracieux relative au dispositif « Ma réussite » entre l’E2C de la Charente et du Poitou et la commune de l’Isle d’Espagnac

Questions diverses – Information

Aller plus loin

lisle-despagnac-actu-recrutement-offre-demploi
Recrutement

Offre d’emploi

Nous recrutons : Assistant(e) comptable et budgétaire.
Date limite des candidatures : le 19 décembre 2022.

lisle-despagnac-actu-teleconsultation-medadow-domitys
santé

Faire face au désert médical

À partir du 1er décembre 2022, tous les Spaniaciens auront accès à la borne de téléconsultation installée à La Canopée, rue Anatole France, même le dimanche, sans rendez-vous !