Dernières délibérations
Archives 2024
- FEUILLE AFFICHAGE VOTE CM 01 07 2024
- 20240701 RAPPORT D_ACTIVITÉ 2023 SIRC
- 20240702 TARIFICATION DES CONCESSIONS COLUMBARIUMS ET CAVURNES DANS LES 2 CIMETIÈRES
- 20240703 CONTRAT DE CESSION SPECTACLE CIE SING SONG DANS LE CADRE DE L_ISLE EN FÊTE
- 20240704 CONVENTION SOYAUX FOU D_HUMOUR POUR SPECTACLE MUSICAL DANS LE CADRE DE l_ISLE EN FÊTE
- 20240705 CONTRAT DE CESSION SPECTACLE OHM DANS LE CADRE DE L_ISLE EN FÊTE
- 20240706 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DANS LE CADRE DE L_ISLE EN FÊTE
- 20240707 FESTIVAL PIANO EN VALOIS – CONVENTION DE PARTENARIAT
- 20240708 MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ÉCOLE MUNICIPALE DES SPORTS 2024-2025
- 20240709 CONVENTION TENNIS CLUB DANS LE CADRE DE L’ÉCOLE MUNICIPALE DES SPORTS
- 20240710 CONVENTION G2A DANS LE CADRE DE L’ÉCOLE MUNICIPALE DES SPORTS
- 20240711 CONVENTION JSA DANS LE CADRE DE L’ÉCOLE MUNICIPALE DES SPORTS
- 20240712 CONVENTION JUDO DANS LE CADRE DE L’ÉCOLE MUNICIPALE DES SPORTS
- 20240713 CONVENTION CYCLISME DANS LE CADRE DE L’ÉCOLE MUNICIPALE DES SPORTS
- 20240714 CONVENTION HANDBALL URMHB DANS LE CADRE DE L’ÉCOLE MUNICIPALE DES SPORTS
- 20240715 CONVENTION DE FINANCEMENT DU FONDS D’INNOVATION PÉDAGOGIQUE RECTORAT DE POITIERS ÉLÉMENTAIRE DES MÉRIGOTS
- 20240716 CONVENTION DE FINANCEMENT DU FONDS D’INNOVATION PÉDAGOGIQUE RECTORAT DE POITIERS MATERNELLE DES MÉRIGOTS
- 20240717 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
- 20240718 TARIFICATION DES ANIMATIONS ORGANISÉES PAR LA COMMUNE DANS LE CADRE DE l’action sociale
- 20240719 DEMANDE SUBVENTIONS DÉPARTEMENT « DOMAINE SOCIAL » DES ACTIVITÉS DE L’ESPACE V HUGO
- 20240720 MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA SALLE D’ACCUEIL FAMILIAL
- 20240721 RÈGLEMENT INTÉRIEUR SALON DES 3A
- 20240722 SIGNATURE D’UN AVENANT À LA CONVENTION CAF
- 20240723 AVENANT N1 CONVENTION REHABILITATION 31 LOGEMENT V. HUGO LOGELIA
- 20240724 PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT (PPBE) 2024-2029 GA – APPROBATION DU PROJET
- 20240725 ACQUISITION À L_EURO SYMBOLIQUE D_UNE PARCELLE AL N°558 V BERTRAND RUE DE LA RÉSISTANCE
- FEUILLE AFFICHAGE VOTE CM 13 05 2024
- 20240501 DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA RÉALISATION D’UNE FRESQUE « CULTURE – ARTS PLASTIQUES »
- 20240502 RÉPARTITION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES RÉVISION FORFAIT 2023 2024
- 20240503 SUBVENTIONS MUNICIPALES 2024
- 20240504 CINÉ PLEIN AIR
- 20240505 DISPOSITIF « LES SOIRS BLEUS » CONVENTION AUDREY ET LES FACES B DIFFUSION D_UN CONCERT
- 20240506 DISPOSITIF « LES SOIRS BLEUS » CONVENTION LA COMPAGNIE SUPER CHO SPECTACLE D_ARTS DU FEU
- 20240507 DISPOSITIF « LES SOIRS BLEUS » CONVENTION DISPOSITIF « LES SOIRS BLEUS » CONVENTION LA COMPAGNIE LA LOCOMOBILE
- 20240508 ACQUISITION À L_EURO SYMBOLIQUE D_UNE PARCELLE SECTION AL N°558 MME BERTRAND UE DE LA RÉSISTANCE
- 20240509 ACQUISITIONS À L_EURO SYMBOLIQUE POUR CHAQUE GROUPE DE PROPRIÉTAIRES SECTION AR N° 274 276 278 280 ET 282 « CHEZ
- 20240510 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
- 20240511 VERSEMENT D_UNE PRIME POUVOIR D_ACHAT EXCEPTIONNELLE À CERTAINS AGENTS PUBLICS
- 20240512 RÈGLEMENT D_UTILISATION POUR LE PRÊT DE PETIT MATÉRIEL
- 20240513 CONVENTION AVEC LA MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE DE LA CHARENTE
- 20240514 DÉSIGNATION D_UN MEMBRE AU COMITÉ CONSULTATIF ENVIRONNEMENT BOIS DES MERIGOTS
- 20240515 DÉLIBÉRATION ABROGEANT ET REMPLACANT LA DÉLIBÉRATION 20240215 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU MINIBUS AUX A
- 20240516 CONVENTION DE PRÊT D_UN CINÉMOMÈTRE LASER (RADAR MOBILE)
- 20240517 SUBVENTION ACCORDÉE EN NATURE À L_ASSOCIATION AAPEL
- 20240518 RAPPORT ANNUEL 2023 SPL GAMA
- 20240519 DÉCISION MODIFICATIVE N° 1
