Le prochain Conseil municipal

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Le prochain Conseil municipal se tiendra le mardi 18 novembre 2025 à 18h30.

 

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REDIFFUSION

Retrouvez ici la rediffusion du Conseil municipal à partir du mercredi suivant.

 

ORDRE DU JOUR

  1. Décision modificative n°1 – Régie énergies renouvelables

  2. Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable

  3. Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif

  4. Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif

  5. Subvention complémentaire 2025 au Comité d’Action Sociale du Personnel (CASP)

  6. Subvention complémentaire 2025 au Football Club Charentais (FCC)

  7. Modification des statuts du Syndicat Intercommunal de Restauration Collective (SIRC) et détermination du prorata de la contribution

  8. Convention de prestation des services liés à l’information géographique entre GrandAngoulême et ses communes membres

  9. Cession du bien immobilier à usage d’entrepôt cadastré AM n°482 et du bien non bâti cadastré AM n° 483 situés impasse du Docteur Jean à la SAS LEHMANN

  10. Adhésion à l’Agence Technique Départementale de la Charente (ATD16) pour l’option pare feux multi-sites

  11. Avis du conseil municipal sur la demande d’autorisation environnementale présentée par AFM RECYCLAGE en vue de la construction d’un bâtiment industriel sur la commune de Gond-Pontouvre

  12. Acquisition à l’euro symbolique par la commune d’une partie de la parcelle cadastrée section AN n°140 située rue de l’Etang

Questions diverses – Informations

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Le prochain Conseil municipal se tiendra le mardi 18 novembre 2025 à 18h30. Retrouvez ici la rediffusion du Conseil municipal à partir du mercredi suivant.

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Le prochain Conseil municipal se tiendra le lundi 6 octobre 2025 à 18h30. Retrouvez ici la rediffusion du Conseil municipal à partir du mercredi suivant.

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