Le prochain Conseil municipal

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Le prochain Conseil municipal se tiendra le lundi 15 décembre 2025 à 18h30.

 

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REDIFFUSION

Retrouvez ici la rediffusion du Conseil municipal à partir du mercredi suivant.

 

ORDRE DU JOUR

Présentation du Rapport Social Unique

  1. Décision Modificative N°1
  2. Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2026
  3. Admission en non-valeur de titres de recettes irrécouvrables
  4. Éclairage public : remplacement du foyer N°GF773 – Convention pour le versement d’un fonds de concours au SDEG 16
  5. Éclairage public : reprise d’un câble en pied de mât du foyer N°GF086 – Convention pour le versement d’un fonds de concours au SDEG 16
  6. Éclairage public : déplacement du foyer N°GF055 – Convention pour le versement d’un fonds de concours au SDEG 16
  7. Convention de partenariat entre l’UDAF CHARENTE et la commune de L’ISLE D’ESPAGNAC pour l’animation des ateliers Mémoire pour 2026
  8. Permis de louer – Prolongation du dispositif sur la commune de L’ISLE D’ESPAGNAC
  9. Accord de principe sur la cession d’une partie de la parcelle cadastrée section AO N°23 située « Avenue de Montbron » à ABELIA PROMOTION
  10. Acquisition à l’euro symbolique par la commune des parcelles cadastrées section AI N°186 et 188 situées « Rue de la Font Noire »
  11. Abroge et remplace la délibération N°2025-06-21 du 30 juin 2025 – Pass’accession – Aide à l’acquisition de la résidence principale dans l’ancien et dans le neuf
  12. Modification du règlement de formation du personnel communal
  13. Convention de prêt entre l’espace Mendès France et la commune de L’ISLE D’ESPAGNAC pour une exposition scientifique dans le cadre de « la science se livre »
  14. Convention de mise à disposition d’un local pour l’Association des Parents d’Élèves (APE)
  15. Contrat de gestion des déchets de bureau (Mégots) entre la société Élise Centre Ouest et la commune de L’ISLE D’ESPAGNAC
  16. Convention d’occupation domaniale pour le déploiement d’équipements de vidéoprotection sur les supports d’éclairage public

Questions diverses – Informations

Aller plus loin

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Le prochain Conseil municipal se tiendra le lundi 15 décembre 2025 à 18h30. Retrouvez ici la rediffusion du Conseil municipal à partir du mercredi suivant.

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