Le prochain Conseil municipal se tiendra le lundi 4 mai 2026 à 18h30.

CONSEIL EN DIRECT

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REDIFFUSION

Retrouvez ici la rediffusion du Conseil municipal à partir du mercredi suivant.

ORDRE DU JOUR

1. Subventions municipales 2026

2. Subvention exceptionnelle à l’Amicale des Anciens Combattants

3. Subvention exceptionnelle 2026 à l’école élémentaire des Mérigots

4. Répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques – Révision du forfait pour l’année scolaire 2025/2026

5. Formation des élus

6. Approbation du règlement budgétaire et financier

7. Dispositifs « Les soirs bleus » 2026

8. Éclairage public : suppression de 12 balises – Convention pour le versement d’un fonds de concours au SDEG16

9. Éclairage public : remplacement de foyers avenue Jean Jaurès – Convention pour le versement d’un fonds de concours au SDEG16

10. Désherbage en médiathèque

11. Prise en charge des frais de dossier SAFER pour l’exercice d’un droit de préemption avec révision de prix – parcelle AR N°281

12. Acquisition à l’euro symbolique par la commune de la parcelle cadastrée AW N° 412 située lieu-dit « les Marais »

13. Signature du protocole d’accord transactionnel entre la commune de L’Isle d’Espagnac et Madame FLEURY résidant 7 rue de la Résistance

14. Tarification pour les travaux exécutés d’office par la commune pour défaillance d’entretien de terrain dans le cadre de la lutte contre la prolifération des moustiques tigres

15. Tarification pour les travaux exécutés d’office par la commune pour défaillance d’entretien de terrain au titre de l’article L2213-25 du Code général des collectivités territoriales

16. Convention de servitude de passage des équipements de protection cathodique

17. Logélia – Convention de mise à disposition relative à la vidéoprotection

18. Mise en place de l’indemnité de maniement de fonds à compter du 1er juin 2026

19. Modification de l’indemnité pouvant être allouée en cas de fonctions essentiellement itinérantes

20. Modification du règlement du temps de travail du personnel communal à compter du 1er septembre 2026

21. Modification du tableau des emplois

22. Fixation du nombre de représentants du personnel et instituant le paritarisme au sein du Comité Social Territorial (CST)

23. Désignation des membres de la commission « Accessibilité »

24. Désignation d’un membre de l’assemblée spéciale et d’un représentant permanent aux assemblées générales des actionnaires de la SPL GAMA

25. Désignation du représentant du Conseil municipal à « OMEGA »

26. Désignation du collège des référents déontologues pour les élus locaux

27. Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

28. Organisation d’un « vide-mairie » pour vente de mobilier

29. Participation financière à la course cycliste en nocturne organisée par l’association Angoulême Vélo Club le 20 mai 2026 sur la commune de L’ISLE D’ESPAGNAC