Le prochain Conseil municipal se tiendra le lundi 26 août 2024 à 18h30.
CONSEIL EN DIRECT
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REDIFFUSION
Retrouvez ici la rediffusion du Conseil municipal à partir du mercredi suivant.
ORDRE DU JOUR
- Rapport d’activités 2023 du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) Enfance Jeunesse
- Fixation du taux et revalorisation annuelle de la redevance GRDF d’occupation du domaine public communal (RODP) et de la redevance due pour l’occupation provisoire du domaine public (ROPDP) – Année 2024
- Redevance d’occupation du domaine public
- Admission en non-valeur et créances éteintes de titres de recettes irrécouvrables
- Éclairage public : raccordement d’un matériel sur le réseau éclairage public au support N° GF03 – Convention pour le versement d’un fonds de concours au SDEG16
- Éclairage public : raccordement d’un matériel sur le réseau éclairage public au support N° GF268 – Convention pour le versement d’un fonds de concours au SDEG16
- Convention de partenariat entre l’Agence Régionale de Santé (ARS) Nouvelle Aquitaine et la commune de L’Isle d’Espagnac relative à la participation financière de l’Ars pour une Étude d’Impact sur la Santé (EIS)
- Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique entre le Rectorat de l’académie de Poitiers et la commune de L’Isle d’Espagnac pour l’école élémentaire Le Cormier
- Modification du règlement intérieur des accueils périscolaires de la ville de L’Isle d’Espagnac 2024/2025
- Subvention exceptionnelle 2024 à l’association Team Aflalaye pour l’organisation du gala international de boxe « Le choc des guerriers » du 7 décembre 2024
- Subvention exceptionnelle 2024 au Tennis Club pour l’achat de matériel
- Convention d’utilisation des installations du centre Nautilis par la commune de L’Isle d’Espagnac – Année scolaire 2024/2025
- Adhésion à la Fédération Charentaise des Œuvres Laïques (FCOL) dans le cadre du dispositif «Service civique »
- Constitution d’une centrale d’achat – GRAP (GrandAngoulême Achats Partagés) : Adhésion et approbation du règlement intérieur
- Acquisition à l’euro symbolique par la commune d’une parcelle cadastrée section AL N°560 appartenant à l’OPH de l’Angoumois située avenue de la République
- Convention entre la poste et la commune de L’Isle d’Espagnac relative à l’implantation de batteries CIDEX rue de l’Étang
- Décision modificative N°2
- École municipale des sports – Retrait de la délibération 2024-07-11 portant sur la convention de prestation de service entre la commune de L’Isle d’Espagnac et l’association Jeunesse Sportive Angoulême (J.S.A.) Section Gymnastique
