Le prochain Conseil municipal se tiendra le lundi 7 octobre 2024 à 18h30.
CONSEIL EN DIRECT
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REDIFFUSION
Retrouvez ici la rediffusion du Conseil municipal à partir du mercredi suivant.
ORDRE DU JOUR
- Rapport d’activités 2023 de la Communauté d’Agglomération de GrandAngoulême
- Subvention exceptionnelle 2024 au Tennis club pour l’achat de matériel
- Subvention exceptionnelle 2024 à l’association G2A pour l’épreuve EKIDEN du 6 octobre 2024
- Contrat de cession pour un spectacle avec la compagnie « Arc-en-Ciel »
- Partenariat entre la commune de L’ISLE D’ESPAGNAC et le Comité de Jumelage pour un spectacle d’art vivant avec la compagnie « Les Mots en l’Air »
- Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant plan de mobilité
- Avis de la commune de L’ISLE D’ESPAGNAC sur l’arrêt du schéma de cohérence territoriale valant plan air énergie climat territorial (SCOT-AEC)
- Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) multisites – Candidature de la ville de L’ISLE D’ESPAGNAC
- Avis du Conseil municipal sur la consultation publique portant sur la mise en service d’une installation de production de boissons alcoolisées par transformation de matières végétales par fermentation sur la commune de GOND PONTOUVRE
- Modification de la charte ATSEM-ENSEIGNANT 2024/2025
- Modification de la délibération 2024-02-17 – Convention de mise à disposition du préfabriqué des Mérigots entre la commune de L’ISLE D’ESPAGNAC et l’Éducation Nationale (DSDEN ANGOULEME) pour le dispositif EILE
- Avenant N°1 à la convention d’utilisation des installations du centre Nautilis 2024-2025
- Modification du tableau des emplois
- Modification de la délibération N°2023-12-14 du 18 décembre 2023 – Modalités de maintien ou de suppression du régime indemnitaire en cas d’absence
- Convention de partenariat entre l’UDAF Charente et la commune de L’ISLE D’ESPAGNAC pour l’animation d’un second atelier mémoire
- Tarification des animations organisées par la commune dans le cadre de l’action sociale
- Convention de prestation de service entre la commune de L’ISLE D’ESPAGNAC et la Fédération de Pêche de Charente dans le cadre de l’École municipale des sports
- Modification de la convention de prestation de service entre la commune de L’ISLE D’ESPAGNAC et l’association Union Ruelle Mornac HandBall (URMHB) dans le cadre de l’École municipale des sports
- Modification de la commission des Finances – Ressources Humaines suite à démission d’un membre
- Modification de la commission Action sociale – Solidarité suite à démission d’un membre
- Comité consultatif « Culture » – Démission d’un membre
- Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – Démission d’un membre
