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Le prochain Conseil municipal

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Le prochain Conseil municipal se tiendra le lundi 18 novembre 2024 à 18h30.

 

CONSEIL EN DIRECT

Suivez le Conseil en direct sur www.youtube.com/@VilledeLIsledEspagnac

 

REDIFFUSION

Retrouvez ici la rediffusion du Conseil municipal à partir du mercredi suivant.

 

ORDRE DU JOUR

  1. Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2025
  2. Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires proposé par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Charente
  3. Augmentation de la participation pour la protection sociale complémentaire prévoyance à compter du 1er janvier 2025
  4. Convention de mise à disposition de personnel communal de la ville de L’Isle d’Espagnac au Club de judo d’Angoulême dans le cadre de l’école municipale des sports
  5. Modification du règlement du temps de travail du personnel communal à compter du 1er janvier 2025
  6. Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement à la filière police municipale
  7. Modification du tableau des emplois
  8. Avance des frais liés aux formations des agents
  9. Convention de mise à disposition de personnel communal de la ville de L’Isle d’Espagnac au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
  10. Convention de mise à disposition de l’exposition « Regards sur les architectures usuelles des XX et XXIèmes siècles en Charente » entre le CAUE 16 et la commune de L’Isle d’Espagnac
  11. Modification du règlement général des cimetières de la ville de L’Isle d’Espagnac
  12. Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG) du territoire de GrandAngoulême
  13. Adhésion aux missions optionnelles « Infogérance » et « Messagerie » proposées par l’Agence Technique Départementale de la Charente (ATD16)

Questions diverses – Informations

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