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Le prochain Conseil Municipal

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Le prochain Conseil Municipal se tiendra le lundi 15 mai 2023 à 18h30.

CONSEIL EN DIRECT

Actuellement les conseils ne sont plus diffusés en direct, suite à des problèmes techniques.


ORDRE DU JOUR 

1. Modification du tableau des emplois permanents – Création d’un poste d’agent de maîtrise suite à promotion interne à compter du 1er juin 2023

2. Modification du tableau des emplois permanents – Création d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe suite à avancement de grade à compter du 1er juin 2023

3. Adhésion au GIP Charente Solidarités pour l’année 2023

4. Convention pour la réalisation des visites de logements dans le cadre du permis de louer sur la commune de L’Isle d’Espagnac

5. Répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques – Révision du forfait pour l’année scolaire 2022/2023

6. Participation de la commune au financement de classes transplantées à Meschers – École maternelle le

Cormier

7. Participation de la commune au financement de classes transplantées sur le thème de l’eau – École

élémentaire le Cormier

8. Participation de la commune au financement de classes transplantées à Paris – École élémentaire des

Mérigots

9. Ciné plein air

10. Subventions municipales 2023

11. Convention cadre entre la Commune et les associations municipales

12. Convention d’accueil d’un bénévole – Mise à disposition d’une salle communale

13. Eclairage public : remplacement de différentiel vétuste – Convention pour le versement d’un fonds de

concours au SDEG16

14. Contrat de location longue durée de véhicule LOCAJEN – Contrat de régie publicitaire avec VISIOCOM

15. Constitution du comité consultatif Participation Citoyenne

16. Convention pour le don de bois de chauffage au CASP

17. Mécénat pour la création d’une fresque dans l’enceinte de l’ancienne clinique Sainte Marie

18. Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

19. Avis du Conseil municipal sur l’enquête publique portant sur les demandes d’autorisation de recherche de gîtes à basse température et d’ouverture de travaux miniers de recherche nécessaires au projet de construction d’une crèche multi-accueil au lieu-dit Plantier du Maine Gagnaud sur le territoire de la commune de Ruelle-sur-Touvre

Questions diverses – Informations

Aller plus loin

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Recrutement

Offre d’emploi

Nous recrutons : Agent d’entretien des locaux et d’animation périscolaire – 22 H
Date limite des candidatures : le 11 juin 2023.

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