Le prochain Conseil Municipal se tiendra le lundi 15 mai 2023 à 18h30.
CONSEIL EN DIRECT
Actuellement les conseils ne sont plus diffusés en direct, suite à des problèmes techniques.
ORDRE DU JOUR
1. Modification du tableau des emplois permanents – Création d’un poste d’agent de maîtrise suite à promotion interne à compter du 1er juin 2023
2. Modification du tableau des emplois permanents – Création d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe suite à avancement de grade à compter du 1er juin 2023
3. Adhésion au GIP Charente Solidarités pour l’année 2023
4. Convention pour la réalisation des visites de logements dans le cadre du permis de louer sur la commune de L’Isle d’Espagnac
5. Répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques – Révision du forfait pour l’année scolaire 2022/2023
6. Participation de la commune au financement de classes transplantées à Meschers – École maternelle le
Cormier
7. Participation de la commune au financement de classes transplantées sur le thème de l’eau – École
élémentaire le Cormier
8. Participation de la commune au financement de classes transplantées à Paris – École élémentaire des
Mérigots
9. Ciné plein air
10. Subventions municipales 2023
11. Convention cadre entre la Commune et les associations municipales
12. Convention d’accueil d’un bénévole – Mise à disposition d’une salle communale
13. Eclairage public : remplacement de différentiel vétuste – Convention pour le versement d’un fonds de
concours au SDEG16
14. Contrat de location longue durée de véhicule LOCAJEN – Contrat de régie publicitaire avec VISIOCOM
15. Constitution du comité consultatif Participation Citoyenne
16. Convention pour le don de bois de chauffage au CASP
17. Mécénat pour la création d’une fresque dans l’enceinte de l’ancienne clinique Sainte Marie
18. Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
19. Avis du Conseil municipal sur l’enquête publique portant sur les demandes d’autorisation de recherche de gîtes à basse température et d’ouverture de travaux miniers de recherche nécessaires au projet de construction d’une crèche multi-accueil au lieu-dit Plantier du Maine Gagnaud sur le territoire de la commune de Ruelle-sur-Touvre
Questions diverses – Informations
