Délibérations (fin 2023 – 2024)
Conseil Municipal DECEMBRE 2023
- 2023-12-01 DECISION MODIFICATIVE N°3
- 2023-12-02 SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE 2023 AU CASP
- 2023-12-03 – ADOPTION DU RÉFÉRENTIEL BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2024
- 2023-12-04 – AUTORISATION DE DÉPENSER EN INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2024
- 2023-12-05 - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES SERRES MUNICIPALES ANGOULEME
- 2023-12-06 – DÉSIGNATION DU COLLÈGE DES REFERERENTS DEONTOLOGUES ELUS LOCAUX
- 2023-12-07 – SIGNATURE DU PROTOCOLE D’ACCORD FLEURY 7 RUE DE LA RÉSISTANCE
- 2023-12-08 – CRÉATION DE ZONES D’ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES
- 2023-12-09 – CONVENTION DE PARTENARIAT UDAF 16 POUR UN ATELIER MEMOIRE
- 2023-12-10 – CONTRAT DE PRÊT CENTRE DE MÉMOIRE OURADOUR-SUR-GLANE EXPOSITION PHOTOGRAPHIES
- 2023-12-11 – TARIFICATION DES ANIMATIONS ACTION SOCIALE
- 2023-12-12 – NOUVEAU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU PERSONNEL COMMUNAL AU 1er JANVIER 2024
- 2023-12-13 – RÈGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL COMMUNAL À COMPTER DU 1er JANVIER 2024
- 2023-12-14 – MISE EN PLACE DU NOUVEAU RIFSEEP AU 1ER JANVIER 2024
- 2023-12-15 – MISE EN PLACE DE L’INDEMNITÉ ALLOUÉE EN CAS DE FONCTIONS ESSENTIELLEMENT ITINÉRANTES
- 2023-12-16 – CONVENTION MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL COMMUNAL AU CCAS
- 2023-12-17 – CONVENTION MISE A DISPOSITION CCAS POUR L’ISLE DÉPANNAGE
- 2023-12-18 - CONTRAT D'APPRENTISSAGE
Conseil Municipal NOVEMBRE 2023
- 2023-11-01 – DÉCISION MODIFICATIVE N°2
- 2023-11-02 – INSTALLATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL SUITE À DÉMISSION
- 2023-11-03 – SOUSCRIPTION À L’OPTION MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE DANS LES ÉCOLES ATD16
- 2023-11-04 – ADHÉSION À L’ASSOCIATION « LES AMIS DE LA GENDARMERIE » – ANNÉE 2024
- 2023-11-05 – AUTORISATION PERMANENTE ET GÉNÉRALE DE POURSUITES AU COMPTABLE PUBLIC
- 2023-11-06 – DÉNOMINATION DES LOCAUX DE L’ANCIENNE ÉCOLE MATERNELLE CHAUMONTET
- 2096EF~1
- 2051AA~1
- 2023-11-09 - PARTENARIAT FIFCA POUR UNE PROJECTION DE FILMS COURTS MEDIATHEQUE
- 207D07~1
- 2023-11-11 - DÉSIGNATION D’UN MEMBRE À LA COMMISSION POLITIQUE DE LA VILLE, SANTÉ, COMMERCES
- 2023-11-12 - DÉSIGNATION DES ÉLUS RÉFÉRENTS DE QUARTIER
Conseil Municipal OCTOBRE 2023
- 2023-10-13 – SOUSCRIPTION À L’OPTION « SAUVEGARDE 321 » PROPOSÉE PAR ATD 16
- 2023-10-12 – CRÉATION ET DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION « ACCESSIBILITÉ »
- 2023-10-11 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
- 2023-10-10 – MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL AU CLUB JUDO ANGOULÊME ÉCOLE MUNICIPALE DES SPORTS
- 2023-10-09 – FESTIVAL PIANO EN VALOIS – CONVENTION DE PARTENARIAT
- 2023-10-08 – AIDE FINANCIÈRE POUR LA LA LIBYE TOUCHÉE PAR LA TEMPÊTE DANIEL VIA LE DISPOSITIF FACECO
- 2023-10-07 – AIDE FINANCIÈRE POUR LE MAROC TOUCHÉ PAR LE SÉISME VIA LE DISPOSITIF FACECO
- 2023-10-06 – DÉCISION MODIFICATIVE N° 1
- 2023-10-05 – CONVENTION RELATIVE À LA MISE EN ŒUVRE DE LA PROCÉDURE DE RAPPEL A L’ORDRE PAR LE MAIRE
- 2023-10-04 – PARTENARIAT ESPACE MENDÈS-FRANCE DE POITIERS
- 2023-10-03 – CONVENTION POUR LE DÉPLOIEMENT DE SERVICES NUMÉRIQUES EN BIBLIOTHÈQUE
- 2023-10-02 – PARTENARIAT GRAHT - GROUPE DE RECHERCHES ARCHÉOLOGIQUES ET HISTORIQUES TOLVERE
- 2023-10-01 – RAPPORT ANNUEL 2022 SPL GAMA
Conseil Municipal AOÛT 2023
- 2023-08-01- RAPPORT D’ACTIVITÉ SIVU 2022
- 2023-08-02- RAPPORT D’ACTIVITÉ GRANDANGOULEME 2022
- 2023-08-03- MODIFICATION COMITE CONSULTATIF PARTICIPATION CITOYENNE
- 2023-08-06 -SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2023 Á L’ASSOCIATION TEAM AFLALAYE LE CHOC DES GUERRIERS
- 2023-08-07 -SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2023 Á L’ASSOCIATION G2A POUR L’ÉPREUVE EKIDEN
- 2023-08-08 -TARIF DE LOCATION DU BOULODROME
- 2023-08-09 -CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UN LOCAL À L’ASSOCIATION ANGOULÊME JUDO
- 2023-08-10 -MODIFICATION CONVENTION G2A DANS LE CADRE DE L’ÉCOLE MUNICIPALE DES SPORTS
- 2023-08-12 - CONVENTION D’UTILISATION DES INSTALLATIONS DU CENTRE NAUTILIS – ANNÉE SCOLAIRE 2023 2024
- 2023-08-13 - MODALITÉS DE CONSULTATION DES HABITANTS DANS LE CADRE DE LA LOI DITE ZA ENR
- 2023-08-14 - CONVENTION DE PRÊT DE L’EXPOSITION « LES FANTÔMES DE GRANDANGOULÊME »
