Le prochain Conseil municipal se tiendra le lundi 7 septembre 2026 à 18h30.

CONSEIL EN DIRECT

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REDIFFUSION

Retrouvez ici la rediffusion du Conseil municipal à partir du mercredi suivant.

ORDRE DU JOUR

• Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 22 juin 2026
• Décision du Maire prise par délégation du Conseil municipal 166-2026-02& : institution d’une régie mixte dénommée « Animations jeunesse »  pour les recettes et les dépenses liées aux activités proposées par l’école municipale des Sports, L’Isle Loisirs Ados (LLA) et l’école municipale des Arts.
• Document d’urbanisme : arrêté de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de L’ISLE D’ESPAGNAC pour la construction d’une ombrière photovoltaïque au 248 avenue de la République.

1. Rapport d’activité 2025 du Syndicat Intercommunal de Restauration Collective de Ruelle sur Touvre et L’Isle d’Espagnac (SIRC)
2. Convention de mise à disposition d’une exposition itinérante « L’aventure zéro déchet » entre GrandAngoulême et la commune de L’Isle d’Espagnac
3. Subventions municipales 2026
4. Subvention exceptionnelle 2026 á l’association Team Aflalaye pour l’organisation du gala international de boxe « Le Choc des Guerriers » du 5 décembre 2026
5. Festival Piano en Valois – Convention de partenariat
6. Contrat de cession pour un concert avec The Green Duck dans le cadre de L’Isle en Fête
7. Contrat de cession pour un spectacle avec Wary Nichen dans le cadre de L’Isle en Fête
8. Contrat de cession pour un spectacle entre la compagnie Arc-en-ciel et la commune dans le cadre de L’Isle en Fête
9. Convention d’utilisation des installations du Centre Nautilis par la commune de L’Isle d’Espagnac – Année scolaire 2026/2027
10. Fixation du taux et revalorisation annuelle de la redevance GRDF d’occupation du domaine public communal (RODP) et de la redevance due pour l’occupation provisoire du domaine public (ROPDP) – Année 2026
11. Garantie d’emprunt demandée par Logelia dans le cadre de la réhabilitation de 156 logements sis les Écasseaux à L’Isle d’Espagnac
12. Modification du tableau des emplois
13. Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
14. Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH)
15. Convention entre la commune de L’Isle d’Espagnac, l’association 3 P’tits Chats-rentais et la clinique vétérinaire
16. Approbation de la charte de bonne conduite des mariages civils
17. Désherbage en médiathèque
18. Aide d’urgence – Soutien aux communes sinistrées par les incendies
19. Charte des conseils de quartiers –  Désignation des élus référents
20. Désignation du référent aléas climatiques du Conseil municipal à ENEDIS
21. Désignation d’un représentant du Conseil municipal à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
22. Motion contre l’installation de la société AFM Recyclage sur la commune de Gond-Pontouvre
23. Mise en place du Règlement intérieur du Conseil municipal 2026

Questions diverses