Le prochain Conseil municipal se tiendra le lundi 4 mai 2026 à 18h30.

 

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Retrouvez ici la rediffusion du Conseil municipal à partir du mercredi suivant.

 

ORDRE DU JOUR

1. Subventions municipales 2026

2. Subvention exceptionnelle à l’Amicale des Anciens Combattants

3. Subvention exceptionnelle 2026 à l’école élémentaire des Mérigots

4. Répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques – Révision du forfait pour l’année scolaire 2025/2026

5. Formation des élus

6. Approbation du règlement budgétaire et financier

7. Dispositifs « Les soirs bleus » 2026

8. Éclairage public : suppression de 12 balises – Convention pour le versement d’un fonds de concours au SDEG16

9. Éclairage public : remplacement de foyers avenue Jean Jaurès – Convention pour le versement d’un fonds de concours au SDEG16

10. Désherbage en médiathèque

11. Prise en charge des frais de dossier SAFER pour l’exercice d’un droit de préemption avec révision de prix – parcelle AR N°281

12. Acquisition à l’euro symbolique par la commune de la parcelle cadastrée AW N° 412 située lieu-dit « les Marais »

13. Signature du protocole d’accord transactionnel entre la commune de L’Isle d’Espagnac et Madame FLEURY résidant 7 rue de la Résistance

14. Tarification pour les travaux exécutés d’office par la commune pour défaillance d’entretien de terrain dans le cadre de la lutte contre la prolifération des moustiques tigres

15. Tarification pour les travaux exécutés d’office par la commune pour défaillance d’entretien de terrain au titre de l’article L2213-25 du Code général des collectivités territoriales

16. Convention de servitude de passage des équipements de protection cathodique

17. Logélia – Convention de mise à disposition relative à la vidéoprotection

18. Mise en place de l’indemnité de maniement de fonds à compter du 1er juin 2026

19. Modification de l’indemnité pouvant être allouée en cas de fonctions essentiellement itinérantes

20. Modification du règlement du temps de travail du personnel communal à compter du 1er septembre 2026

21. Modification du tableau des emplois

22. Fixation du nombre de représentants du personnel et instituant le paritarisme au sein du Comité Social Territorial (CST)

23. Désignation des membres de la commission « Accessibilité »

24. Désignation d’un membre de l’assemblée spéciale et d’un représentant permanent aux assemblées générales des actionnaires de la SPL GAMA

25. Désignation du représentant du Conseil municipal à « OMEGA »

26. Désignation du collège des référents déontologues pour les élus locaux

27. Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

28. Organisation d’un « vide-mairie » pour vente de mobilier

29. Participation financière à la course cycliste en nocturne organisée par l’association Angoulême Vélo Club le 20 mai 2026 sur la commune de L’ISLE D’ESPAGNAC

Le prochain Conseil municipal se tiendra le lundi 30 mars 2026 à 18h30.

 

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ORDRE DU JOUR

21 Délégations d’attributions accordées par le Conseil municipal à Monsieur le Maire

22 Mise en place de la commission urbanisme et transition écologique

23 Mise en place de la commission finances et ressources humaines

24 Mise en place de la commission politique de la ville, habitat, santé, commerces, animations

25 Mise en place de la commission solidarité

26 Mise en place de la commission environnement, propreté urbaine

27 Mise en place de la commission éducation jeunesse

28 Mise en place de la commission communication et participation des habitants

29 Mise en place de la commission travaux et sécurité

30 Mise en place de la commission sport, vie associative et culture

31 Mise en place du Conseil d’exploitation – Énergies renouvelables

32 Désignation des représentants élus au Comité Social Territorial de la commune (CST)

33 Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au secteur intercommunal d’énergies du GrandAngoulême (SDEG 16)

34 Désignation des représentants du Conseil municipal au Syndicat Intercommunal de Restauration Collective de Ruelle et L’Isle d’Espagnac (SIRC)

35 Désignation des délégués du Conseil municipal au Syndicat Intercommunal à Vocation Unique en faveur de l’enfance et de la jeunesse (SIVU)

36 Désignation des représentants du Conseil municipal au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

37 Désignation des représentants du Conseil municipal au syndicat mixte de la fourrière 16

38 Désignation des représentants du Conseil municipal au syndicat mixte pour l’équipement touristique des forêts domaniales de la braconne et de bois blanc

39 Désignation des représentants du Conseil municipal au Comité d’Action Sociale du Personnel communal (CASP)

40 Désignation des délégués du Conseil municipal au Comité National d’Action Sociale (CNAS) pour le personnel des collectivités territoriales

41 Désignation des délégués du Conseil municipal au « Collectif épicerie sociale »

42 Désignation des délégués du Conseil municipal au comité de jumelage

43 Désignation des représentants du Conseil municipal à l’Agence Technique Départementale (ATD16)

44 Désignation d’un représentant du Conseil municipal pour la protection civile

45 Indemnités du maire, des adjoints, des conseillers municipaux délègues et des conseillers municipaux

46 Autorisation de recruter des agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

47 Modification de la délibération 2021-11-05 – Remboursement de frais de garde aux élus locaux

Le prochain Conseil municipal se tiendra le lundi 2 mars 2026 à 18h30.

 

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ORDRE DU JOUR

1. Plan de formation 2026

2. Augmentation de la participation pour la protection sociale complémentaire prévoyance à compter du 1er avril 2026

3. Adhésion au CAUE pour l’année 2026

4. Adhésion à l’AMF pour l’année 2026

5. Adhésion au Conseil National des Villes et Villages Fleuris pour l’année 2026

6. Participation de la commune au financement de classes transplantées à Saint Lary – École élémentaire Le Cormier

7. Participation de la commune au financement de classes transplantées à Montlieu-la-Garde et Soyaux – École maternelle Le Cormier

8. Participation de la commune au financement de classes transplantées à Toulouse et Dienné – École élémentaire des Mérigots

9. Participation à la réalisation par le bailleur social Noalis de 40 logements publics – Opération « rue Chabernaud » sur la commune de L’Isle d’Espagnac

10. Participation à la réalisation par le bailleur social OPH de l’Angoumois d’un logement public – Opération « 226 avenue de la République » sur la commune de L’Isle d’Espagnac

11. Participation à la réalisation par le bailleur social Noalis de 4 logements publics – Opération « rue de l’Étang » sur la commune de L’Isle d’Espagnac

12. Convention pour l’organisation d’une animation dans le cadre de « Graines de Momes » en partenariat avec le Département

13. Convention de prêt entre l’association Préhistoire en Tardoire et la commune de L’Isle d’Espagnac pour une exposition

14. Mise à disposition d’un logement temporaire au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de L’Isle d’Espagnac par la ville de L’Isle d’Espagnac

15. Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2026

16. Budget 2026 – Régie énergies renouvelables

17. Budget 2026

Le prochain Conseil municipal se tiendra le lundi 2 février 2026 à 18h30.

 

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ORDRE DU JOUR

1. Demande de subvention DETR 2026 – Projet PAVE (tranche 3)

2. Éclairage public : remplacement de la lanterne GF101 – Convention pour le versement d’un fonds de concours au SDEG16

3. Éclairage public : remplacement de la lanterne GF530 – Convention pour le versement d’un fonds de concours au SDEG16

4. Éclairage public : remplacement de la lanterne GF387 – Convention pour le versement d’un fonds de concours au SDEG16

5. Éclairage public : remplacement de la lanterne GF238 – Convention pour le versement d’un fonds de concours au SDEG16

6. Éclairage public : remplacement de la lanterne GF507 – Convention pour le versement d’un fonds de concours au SDEG16

7. Éclairage public : remplacement de la lanterne GF227 – Convention pour le versement d’un fonds de concours au SDEG16

8. Convention de prestations pour le Marché des Producteurs de Pays 2026 entre la Chambre d’Agriculture de la Charente et la commune de L’Isle d’Espagnac

9. Attribution du titre de citoyen d’honneur de la commune de L’Isle d’Espagnac

10. Débat d’Orientations Budgétaires 2026